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Éditeur du site

Le site Boutique BE est édité par [Dénomination sociale] SRL, société de droit belge dont le siège social est établi [Rue et numéro], [Code postal] [Commune], Belgique.

• Numéro d'entreprise (BCE) : 0xxx.xxx.xxx
• Numéro de TVA : BE 0xxx.xxx.xxx
• Registre des personnes morales (RPM) : Bruxelles
• E-mail : raynasr19@gmail.com
• Téléphone : —

Ces informations sont fournies conformément aux articles XII.6 et VI.45 du Code de droit économique.

Hébergement

Le site est hébergé sur des serveurs situés dans l'Union européenne (Hetzner Online GmbH, Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne). Les paiements sont traités par Mollie B.V. (Keizersgracht 126, 1015 CW Amsterdam, Pays-Bas), établissement de paiement agréé.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, photographies, logos, éléments graphiques, modèles 3D) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite préalable de [Dénomination sociale] SRL est interdite.

Règlement des litiges

En cas de litige de consommation, vous pouvez vous adresser au Service de Médiation pour le Consommateur (North Gate II, Boulevard du Roi Albert II 8 bte 1, 1000 Bruxelles — contact@mediationconsommateur.be — www.mediationconsommateur.be). Les tribunaux de l'arrondissement de Bruxelles sont compétents sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs.

Autorité de contrôle

SPF Économie, P.M.E., Classes moyennes et Énergie — Direction générale de l'Inspection économique, Boulevard du Roi Albert II 16, 1000 Bruxelles.